Jean Moreau de Saint-Martin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Moreau de Saint-Martin (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du groupe permanent d'étude des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre
Groupe:
Groupe permanent d'étude des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre
duree
=
"
trois ans
"
president
JORFTEXT000000808868
(source JORF)
reconduction
09 Juillet 2005
09/07/2005
De:
Moreau de Saint Martin (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut
=
"
2004-08-21
"
depart_retraite
JORFTEXT000000611242
(source JORF)
admission
27 Mars 2004
27/03/2004
De:
Moreau de Saint-Martin (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du groupe permanent d'étude des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre
Groupe:
Groupe permanent d'étude des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre
duree
=
"
trois ans
"
president
JORFTEXT000000408508
(source JORF)
reconduction
28 Juin 2002
28/06/2002
De:
Moreau de Saint-Martin (Jean, Marie)
ingénieur général des ponts et chaussées. Officier du 9 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
"
grade
=
"
Commandeur
"
grade_precedent
=
"
Officier
"
grade_precedent_date
=
"
1991-07-09
"
JORFTEXT000000408880
(source JORF)
promotion
02 Mai 2002
02/05/2002
De:
Moreau de Saint-Martin (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
Président de la commission chargée de formuler les avis techniques
Groupe:
Commission chargée de formuler des avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
JORFTEXT000000576041
(source JORF)
nomination
01 Juin 1999
01/06/1999
De:
Moreau de Saint-Martin (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du groupe permanent d'étude des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre
Groupe:
Groupe permanent d'étude des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre
duree
=
"
trois ans
"
president
JORFTEXT000000196344
(source JORF)
reconduction
17 Octobre 1998
17/10/1998
De:
Moreau de Saint Martin (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
Président du groupe permanent d'étude des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre
Remplace:
M. Parriaud (Jean-Claude)
Groupe:
Groupe permanent d'étude des marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre
duree
=
"
trois ans
"
president
JORFTEXT000000354008
(source JORF)
nomination
16 Septembre 1995
16/09/1995